historique

	"Celui qui se bat peut perdre, celui qui ne se bat pas a déjà tout perdu"

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Pour comprendre notre calvaire, il faut connaître notre histoire,

La voici :

UNE JUSTICE PARALLELE EN VIDEO

En janvier 2007, grâce à Eric Boutarin de Télévision Paysanne, nous avons pu nous associer avec d'autres victimes pour dénoncer ce qui nous est arrivé et exprimer nos craintes.

Cette vidéo ne démontre qu'une partie de notre histoire. Vous trouverez la suite ci-après.

(Curieusement, suite à la diffusion de cette vidéo, certains noms et informations ont disparu du net... mais ça doit être qu'une coincidence...)

HISTORIQUE

1988 à 1996 – Nous avons vécu en bon voisinage, avec madame la voisine et même avec tout le village, sans problème particulier malgré le fait que nous avions eu jusqu’à 24 chèvres, 3 poulinières de trait, une vache, des cochons et une grande basse-cour.

Pendant toutes ces années, et même après, il n’y a jamais eu aucun dégât, ni plainte déposé contre nous.
Les attestations et le soutien que les gens du pays nous apportent en est la preuve

Monsieur le voisin a quitté la ville en 1995 et est venu s'installer à la campagne. Il a fait reconstruire une ruine, devant notre maison, pour en faire un gîte.
Les problèmes ont commencé en 1997.
La construction de ce gîte étant plus ou moins fini, la présence (nuisance) d’une exploitation agricole à côté de son idéale résidentielle était indésirable. Ce gîte, ainsi que sa maison principale et sa propriété de 5000m2 étant enclavé dans nos terres.

Nous tenons à démontrer que c’est ce voisin qui a crée, entretenu et même accentué ce problème de voisinage avec ses provocations et en " polluant " tout notre champ visuel avec ses œuvres (mur + pylône).

1988 La ferme	Année de notre installation à la Haute Blachère. Les voisins concernés dans notre affaire avaient fait construire leur maison principale dans ce petit hameau et étaient déjà installés depuis 1973. Madame y vivait à plein temps et monsieur, qui travaillait à Paris, ne venait que les weekends.	hameau 1988
1989	Echange de terrains sur l’initiative de ces voisins
1995 à 1996 Le Gîte	Monsieur a pris sa retraite et est venu rejoindre sa femme pour s’installer ici à plein temps, dans sa maison principale. Il a fait reconstruire une ruine qui se trouve de notre côté de la route, devant notre maison. Le chantier a duré environ 9 mois. Pendant ce temps l'aire de retournement devant notre maison est restée bloqué par une grue et nous devions monter dans les landes pour faire demi tour. Il n’y a jamais eu le moindre problème avec ces maçons, une joyeuse équipe de portugais, qui chantaient en travaillant. Nous les avons même permis de stocker leur matériel sur notre terrain. Nous n’avons fait aucune contestation contre ce permis. La seule altercation est survenue après la fin du chantier, avec le gérant de la société, au sujet d’une pièce d’échafaudage que nous avons prêté aux maçons et que le gérant avait embarqué en fin du chantier.	premier chantier - 9 mois
1997 Problèmes de Voisinage	Nous avons l’impression que tout a été planifié. La construction était terminée, les maçons étaient partis. Notre voisin a commencé à prendre une attitude provocatrice et autoritaire et tournait constamment autour de notre maison en prenant des photos. Devant cette attitude méprisant et des paroles dénigrantes, les altercations verbales se sont succédés. La présence de nos bêtes qui, jusqu’à là, ne l’avait pas dérangé était apparemment devenue insupportable à ses yeux. Nous n’avons pas arrêté de faire des concessions mais rien n’avait l’air de lui satisfaire. En août 1997 il a déclaré qu’il allait nous faire bouffer la poussière. Il a tout mis en œuvre pour arriver à ses fins. Courriers calomnieux aux autorités locales, plaintes non fondées, visites de la DDASS pour nos bêtes, mises en scène photographiques etc... A la même époque il nous est aussi arrivé une série de malheurs à nos bêtes et à nos véhicules. Entretemps, l’aménagement intérieur de ce nouveau bâtiment a continué. Ainsi que des aménagements extérieurs	clotures ici clotures par là clotures partout mais le voisin nous accuse de laisser divaguer nos bêtes
1998	En avril il a fait venir les maçons de la société Brito. pour dresser une clôture le long de la route (ce qui ne servait à rien, le restant de sa propriété n’étant pas clôturé) En mai ces même maçons sont venus pour construire un mur sur la façade nord de son bâtiment en continuation de notre terre plein, avec un retour en pierres à l’est. Ces 4 gaillards avaient une attitude tellement agressive et provocante que nous nous sommes plaints auprès des gendarmes et du Maire. M. le Maire a fait une attestation qui n'a jamais été prise en compte. Le 14 mai les gendarmes sont passés pour dire aux maçons de " calmer leur jeu ". Le 16 mai, le voisin a inventé une plainte pour " violences volontaires " avec un certificat médical lui donnant 8 jours d’ITT pour une rougeur à la joue et un soi-disant effondrement nerveux. (Ce n'est que beaucoup plus tard que nous avons appris que ce même médecin lui a prescrit des anti-depresseurs pendant une période de 8 ans sans aucun suivi d'une spécialiste.) Le lundi 18 mai, il s’est présenté à la gendarmerie en pleine forme sans aucune trace de rougeur. Les gendarmes, n'étant pas dupes, n'ont pu que constater : "de l'enquête effectué il ressort qu'il n'a pas été déterminé que des coups ont été portés sur la personne de monsieur S." Après son départ , nous sommes mis d’accord avec les gendarmes pour mieux clôturer nos chèvres, en espérant que ceci calmera ses plaintes. Nous nous sommes trompés….. Les chèvres étaient clôturées correctement avec du grillage à moutons, surmonté par un fil électrique, mais on trouvait souvent les portes ouvertes ou des piquets arrachés. Le voisin a persisté a se plaindre de nos poules et le fait que mon mari écoutait sa radio en travaillant. Il a continué à nous harceler, en faisant venir le cadastre pour faire déplacer une grange (sur le cadastre) qui se situe en bord de route et sur laquelle on définissait les limites de notre clôture de jardin. Un peu plus tard nous avons reçu une lettre d'huissier nous demandant de déplacer notre clôture sur la "nouvelle limite" sous huitaine. Encore une fois, ne voulant pas entrer dans une procédure, nous avons fait la concession de déplacer notre clôture. Le gîte a été loué à partir de juillet 1998, nous n’avons jamais eu de problèmes, ni plaintes de la part de ses locataires.	Monsieur a clôturé sa friche et nous 1e étape 2e étape et hop... le tour est joué
1999 Le mur Médiation Pénale Trib. Admin 1	En 1999, les mêmes maçons sont revenus... du jour au lendemain, nous sommes retrouvés avec un mur en parpaings de 2m 30 de haut devant notre maison. En construisant ce mur, ils ont travaillé salement, les joints de ciment entre les parpaings ne sont même pas talochés de notre côté. Ils ont aussi cassé un piquet qui tenait la clôture que nous avons dressé pour protéger la toiture du gîte, qui se trouvait (à l'époque) au même niveau que le terre plein devant notre maison. On s'est plaint auprès d'eux et on s’est fait remballer - le matin après, notre voisin (qui était absent quand cela est arrivé) a porté plainte contre nous... à la place des maçons. Médiation Pénale 99.00.2945 avis du 03/05/1999 Nous avons reçu cet avis le 5 mai. Notre voisin s'est fait faire un 2e certificat médical le 6 mai. Au cours de la médiation il a aussi produit 2 attestations au nom de ces maçons Une du 4 février 1999 et l'autre du 28 juin 1999. Complété avec une attestation du gérant de la première société de maçons qui ont construit son gîte en 1996 - datée du 25 juillet 1999 - 3 ans après les "soi-disant" faits. Ces 3 attestations présentent tous le même erreur de ponctuation dans la date que les courriers que le voisin a écrit à la même époque. Notre voisin, refusant tout arrangement, le procureur a classé la plainte sans suite. Ayant marre de nous écraser et ne pouvant pas laisser passer cet acte de malveillance - la construction de cet horrible mur en parpaings (qui dépassait la toiture du bâtiment d’un mètre) en plein milieu de ce hameau construit entièrement en pierres - nous avons fait des réclamations auprès de la D.D.E., sans succès. En dernier recours nous avons saisi le Tribunal Administratif (sans avocat). Tribunal Administratif Dossier N° 9902385-2 Requête du 03/06/1999 Jugement du 10/11/1999 Jugement du 10 novembre 1999 – le T.A. a annulé le permis (il manquait les plans de la façade Nord) en précisant que " l’autorisation contestée est assortie de l’obligation de réaliser les façades de la construction en pierres de pays "	sans commentaires
2000 à 2001 Référé Médiation Civile Expertise	Après le premier jugement du T.A. en 1999 nous avons consulté Me Jean Paul Ribeyre, avocat spécialisé en immobilier qui a saisi le juge de référés afin de procéder à une expertise de ce mur. Audience des Référés TGI N° 00/00843 Assignation du 07/04/2000 L'assignation est passé devant le juge de référés le 20 avril 2000 - nous sommes retrouvés avec encore un médiateur. Médiation Civile Réf 2000/01664 Ordonnance du 20/04/2000 Début du mission 22/09/2000 Fin de mission 18/12/2000 Nous avions proposé un arrangement que le médiateur a semblé trouver correct. Après une rencontre sur le terrain où nos voisins nous ont provoqués et insultés dans notre propre maison, ils ont refusé tout autre rencontre. Le médiateur a demandé à être relevé de sa mission. Suite à cette médiation le juge a désigné un expert, Bernard Descoings. Expertise Ordonnance du 15/02/2001 On aurait du se méfier. C'est l'avocat adverse, Me Charley Imbert qui a suggéré cet expert. Notre avocat a donné son accord. Ce n'est que plus tard que nous sommes aperçus qu'on nous avait désigné un expert agricole et non un expert en immobilier. Expertise sur le terrain 04/05/2001 Sur le terrain l'expert a trouvé que ce mur était une aberration. 2 mois plus tard les termes de son pre-rapport ressemblaient beaucoup à ce que notre voisin racontait dans son dossier, qui comportait plusieurs chemises avec en tout une centaine de pages. Il ne mentionnait même pas l'aspect de ce mur et critiquait largement l'environnement de notre exploitation. Nous avons l’impression que cet expert s’est fait influencer par les écrits de notre voisin et son titre d’Ingénieur de Génie Civile. Dans le dossier de notre voisin il se trouvait aussi une chemise comportant des courriers calomnieux envoyés aux autorités locales en 1997, des attestations des maçons, des vieilles photos qu'il a pris de nos chèvres, des encombrants avant leur enlèvement, etc. Rapport Expertise du 01/09/2001 Il n'a quasiment pas pris compte de nos observations dans son rapport final. Le 27 août 2001 notre voisin avait aussi envoyé ses observations …. sur nos observations, en incluant un courrier particulièrement diffamatoire et méchant… L'expert a considéré ces observations comme étant " une analysé critique des propres observations de Monsieur LUROIS ". Ce que nous ne comprenons pas, c'est que notre avocat n'a pas voulu poursuivre et cette affaire n'est pas revenue devant le juge. En tout cas nous n'avons jamais reçu ni date d'audience, ni jugement. Ayant confiance dans notre avocat, nous ne sommes posé des questions à l'époque. Ce rapport a tout simplement servi à sortir notre voisin d'affaire pour "bénéfice de doute" devant le TGI de Privas qui n'a, apparemment, pas pris en considération les 2 jugements du T.A. de Lyon.	M l'expert a remarqué et fait des remarques sur cette porte en ferraille chez nous changé par la suite avec une porte en bois MAIS n'a pas été choqué par cette porte en ferraille rouillé au nord du gîte du voisin qui se trouve à côté d'une vieille porte voûtée L'épave dans la nature - notre cabin à cochons... ...habillé en bois Il a constaté que cette façade ouest était enduit ?
2001 Le pylône	Courant 2001 nous avons assisté à l’érection d’un pylône, porteur d’antennes, en plein milieu de la vue que nous avions de la vallée. Le député de l'époque, nous a reçu et s'est même rendu sur le terrain. Il a tenu parole. Il a posé la question à M. le Ministre de l'Equipement. Nous avons beaucoup apprécié la réponse.
2000 à 2002 Trib. Admin 2	Après le premier jugement annulant le permis la D.D.E. n'a même pas attendu le délai d'appel pour le régulariser. et n’a pas pris en compte la violation du permis. Excédés, nous avons ressaisi le Tribunal Administratif de Lyon. Tribunal Administratif Dossier N° 0004078 Requête du 4 septembre 2000 Jugement du 20/02/2002 – le T.A. a disculpé le Maire mais a encore confirmé : " l’autorisation contestée doit être regardée comme étant assortie de l’obligation de réaliser les façades en pierres de pays comme l’avait déjà relevé le jugement sus évoqué du tribunal administratif en date de 10 novembre 1999 ; *que ce type de matériau est nécessaire pour insérer le projet dans le bâti environnant." Suite à ce jugement du T.A. du 20/02/2002,* notre avocat a mis en demeure la D.D.E. pour qu’elle constate cette violation de permis. La D.D.E. a fait " la sourde oreille " vis à vis des jugements du Tribunal Administratif qui confirmait que cette façade nord devrait être en pierres du pays, et soutenait le fait qu’elle devrait être crépi. A l'époque nous ne comprenions pas cette mauvaise foi de la D.D.E. et la manière qu’elle a soutenu les dires de notre voisin (et l’utilisation fait des certificats médicaux du Dr S et les attestations des maçons)... ...jusqu'au moment qu'un élu nous a dit "ce n'est pas tout le monde qui peut se permettre de construire en pierres".	Hameau bicentenaire construit entierement en pierres du pays
2002 à 2005 Bornage	Bornage Judiciaire – Dossier RG N° 11 02-000148 année 2002 à 2005 Jugement du 03/05/2005 Suite à l’expertise en 2001 nous nous retrouvions dans l’obligation de faire un bornage judiciaire afin de prouver le fait que l’ouverture Est du gîte s’ouvrait sur notre terrain. Après 3 années " d’embrouilles " de la partie adverse nous avons finalement réussi à faire faire ce bornage. Bornage sur terrain – 18 octobre 2005 Nous sommes convaincus que ce n’est pas un hasard que le jour que le géomètre expert devrait faire ce bornage, une société a procédé à l’installation d’une ligne électrique allant de l’arrière du gîte au poteau EDF – en le faisant traverser notre terrain. Nous avons réussi (de justesse) à les empêcher, en téléphonant à un responsable de l’EDF. Le responsable de la société croyait que la ligne traversait un lieu public. Encore une provocation (et mensonge) signé le voisin!	Le voisin avait fait une porte s'ouvrant sur notre terrain Le géomètre nous a donné raison; Le nouveau voisin l'a bouchée.
2003 Médiation Pénale	Nous n’avons plus rien entendu jusqu’en août 2003, quand, à notre grande surprise nous avons reçu (encore) un médiateur pénal à la maison... Médiation Pénale - 18/08/2003 - 30/08/2003 Le médiateur a proposé un collage de pierres sur ce mur afin qu’il s’insère dans son environnement bâti. Nous avons accepté cette solution... faute de mieux Notre voisin a refusé.
2004 à 2005 Pénal voisin Assignation Dommages et Intérêts	M. le Préfet de l'Ardèche a assigné notre voisin devant le TGI de Privas. DDE/S Pénal Dossier 02 00 8881 Le 23 février 2005 - notre voisin est passé au TGI de Privas pour : "Exécution des Travaux non autorisés par un permis de construire (00341)" Malgré l'intervention du médiateur, nous avons été écartés de cette procédure, nos courriers au Procureur ont été carrément ignorés, les jugements du Tribunal Administratif aussi, et ... incroyablement le T.G.I. de Privas a relaxé notre voisin pour " bénéfice du doute " Jugement 765/2005 du 25 mai 2005 - (récupéré par nos soins au Greffe, notre avocate, Me Pitras, a refusé de nous communiquer ce jugement et n'a pas parlé de bénéfice du doute) Ayant des dons de voyance, Me Imbert n'a pas attendu ce jugement pour nous envoyer une assignation avec une demande de dommages et intérêts de 30 000 euros le 28 octobre 2004.
2005 à 2006 avocate	Entretemps, nous avions souscrit une assurance protection juridique, en pensant être mieux défendu qu'avec l'aide juridictionnelle... en cas ou... ... mais on ne savait pas qu'il existait des pouvoirs occultes, qui ont du jeter un sort sur notre nouvelle avocate, Me Pitras, pour qu'elle oublie certains aspects du code de déontologie. Nous avons déposé 60 pages d'observations et un gros dossier de pièces pour notre défense. Il fallait bien ça pour contrer le dossier de 250 pages de notre adversaire. Dossier qu'un bon avocat aurait tout de suit reperé comme étant un dossier "fleuve" pourri... dont je donnerais les détails plus loin. Au lieu de nous défendre contre les accusations de notre adversaire elle s'est borné à contre-attaquer pour procédure abusive, en à peine 3 pages de conclusions et en joignant simplement 34 attestations, tout en oubliant la plus important, celle de notre assurance. A quelques mois de l'audience, elle à envoyé ses conclusions au tribunal, sans même nous demander notre avis, et par la suite, a catégoriquement refusé d'apporter les corrections qui s'imposaient, et ajouter les pièces de défense qui manquaient. Elle a fini par carrément se vexer et refuser de nous repondre au téléphone. On aurait du changer d'avocat sur le champ... mais à quelques mois de l'audience nous avions peur de ne pas en trouver un autre qui accepterait notre dossier... surtout qu'on avait pas des moyens financières... et puis, sachant que c'était une avocate experimenté (15 ans du barreau) nous nous sommes resignés à nous dire qu'elle était plus compétant que nous pour connaître les stratégies de défense. Raison de plus pour qu'on se sent trahis par la suite!
mai 2006 voisin	Il a bien fallu qu'il mettre encore son grain de sel ! 15 mai 2006 - A un mois de l’audience notre voisin nous envoie un "exigence" de droit d’échelle pour crepir son mur, en nous proposant le 1, 2 et 3 juin comme date de travaux. Ayant peur de recevoir encore une équipe de bras cassés (à quelques semaines de l’audience) nous avons demandé des garanties et lui avons signalé que pour faire ces travaux il faudrait une déclaration de travaux, en lui rappelant les 2 jugements du Tribunal Administratif. Il n'a pas répondu.
juin 2006 audience	22 juin 2006 - N'ayant aucun conseil de la part de Me Pitras, nous sommes allées à l'audience comme des agneaux à l'abattoir. Sur le courrier de Me Pitras, notre audience devait avoir lieu à 9h 30 En arrivant à l'accueil, nous avons appris qu'apparemment notre audience n’était pas inscrit. On nous a dit d'attendre notre avocate dans le hall Me Pitras a traversé le hall à toute vitesse. Nous l'avons interpellé. Elle nous a répondu qu'elle été occupé et qu'elle viendrait nous chercher. Paradoxalement ce n'est pas elle, mais Me Imbert qui est venu nous chercher. Nous sommes entrées dans une salle d'audience vide. Il n'y avait qu'un juge unique, M. André Liégeon, la greffière, et des avocats. Nous nous attendions à entendre la plaidoirie adverse mais c'est Me Pitras qui a amorcé une plaidoirie théâtrale. Nous avons osé espérer que M Liegeon aurait envie de nous entendre ou au moins de nous poser des questions. RIEN - on nous a tout simplement dit de sortir de la salle. Nous avons rattrapé Me Pitras dans le couloir dehors pour lui demander pourquoi nous n'avons pas entendu l'avocat adverse. Elle nous a répondu qu'il avait déjà fait sa plaidoirie. Pauvres imbéciles que nous étions !!! Le lendemain nous avons téléphoné au TGI – soi disant notre affaire était passé à 9 heures ? ? ? ? ? ?. Personne voulait nous donner le nom du juge. Au téléphone notre avocate nous a affirmé " qu’elle ne le connaissait pas – il ne venait pas souvent au Tribunal et de toutes façons il allait partir en juillet " ? ? ? ? ? ?...
août 2006 jugement TGI Privas	22 août Jugement en délibéré N° 04/02340 Vu la manière que l'audience s'est passé, nous ne voyions pas l'utilité de se déplacer pour le jugement. Toujours naïfs, et se sachant innocents, nous avons osés espérer que le juge verra les incohérences dans le dossier adverse... Nous nous sommes contentés de téléphoner au Greffe... Mon mari a failli tomber de sa chaise quand le Greffe lui a annoncé que nous étions condamnés à 15000 euros de dommage et intérêts. 15000 EUROS ! somme dérisoire pour certains mais une fortune pour un petit agriculteur non imposable ! qui a simplement voulu protéger son métier et un patrimoine en pierres ! Nous avons reussi à recuperer le jugement le jour après. Le greffe a refusé de nous montrer la registre de l'audience et les pièces du dossier donné au juge... on se demande pourquoi... Les motivations de ce jugement nous ont laissés perplexes.	motivations jugement 1e Instance TGI PRIVAS
août/sept 2006 l'appel	Un mois pour interjeter l'appel. Délai très court quand on doit prendre son bâton de pèlerin pour trouver un autre avocat prêt à nous défendre et surtout hors du barreau de l'Ardèche. Il fallait déjà récupérer notre dossier... La chance nous a sourit. Au moment qu'on croyait être embarqué dans une mission impossible, nous l'avons trouvé grâce à une amie journaliste. Un avocat à notre écoute, qui demande notre avis, qui nous répond au téléphone... ...que c'est agréable d'être traité avec respect, en tant qu'être humain et non comme du bétail... MAIS Malgré notre demande de preuves, la contestation de certaines pièces et les pièces que nous avons versées démontrant les manigances et les mensonges, la partie adverse a versé le même dossier qu'en première instance.
16nov 2008 audience cour d'appel Nîmes	Nous sommes des gens francs, honnêtes et intègres.... mais beaucoup trop naïfs ! Nous avons cru qu'en se sacrifiant financièrement afin de payer un bon avocat, qui nous defendrait correctement, nous arriverons à nous faire entendre. On croyait qu'en cour d'appel, on avait droit à un formation collégial de 3 juges. Le jour de notre audience, nous avons eu droit à un seul juge "rapporteur", dans le "salon rouge" - une pièce discrète et à part des salles d'audiences habituelles de la cour d'appel. Notre avocat a du faire sa plaidoirie sans contradictoire - l'avocat adverse n'ayant pas daigné se présenter - sous les yeux d'un juge qui ne cachait pas son agacement.
2 déc 2008 Jugement cour d'appel Nimes	Cour d'Appel de Nîmes - Arrêt N° 742 du 2 décembre 2008 La cour d'appel a basé son jugement essentiellement sur le dossier adverse en occultant non seulement les pièces qui lui avaient été remises, mais également les arguments que notre avocat avait développé en plaidant. On nous condamne à verser 15000 euros à quelqu'un qui n'hesite pas à diffamer, mentir et fabriquer des preuves. C'est honteux et encore une belle demonstration de l'incompétence et je m'en foutisme de certains juges qui ne sont même pas conscients de la détresse et les dégâts que leur jugements pourraient infliger aux victimes de leurs erreurs... ...ou peut-être que si...	motivations jugement COUR D'APPEL NIMES